Conditions Générales
1. Introduction
Bienvenue sur notre site web. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Définitions
-
Utilisateur : toute personne qui accède et utilise le site.
-
Contenu : inclut tout texte, image, vidéo, audio ou autre matériel disponible sur le site.
3. Utilisation du Site
3.1. Vous vous engagez à utiliser le site de manière légale et appropriée, conformément aux lois et réglementations en vigueur.
3.2. Vous ne devez pas utiliser le site pour :
-
Télécharger, envoyer, transmettre ou diffuser tout contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène ou autrement répréhensible.
-
Usurper l'identité d'une personne ou entité, ou falsifier votre affiliation avec une personne ou entité.
-
Tenter d'accéder de manière non autorisée à d'autres systèmes informatiques à travers le site.
4. Propriété Intellectuelle
4.1. Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, vidéos, et logiciels, sont la propriété de notre entreprise ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle.
4.2. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher, vendre, louer, transmettre, créer des œuvres dérivées, ou exploiter de quelque manière que ce soit les contenus du site sans notre autorisation écrite préalable.
5. Liens vers des Sites Tiers
5.1. Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web qui ne sont pas contrôlés par notre entreprise. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.
5.2. L'inclusion de tout lien vers des sites tiers ne signifie pas que nous approuvons ces sites ou les contenus, produits ou services offerts par ces sites.
6. Limitation de Responsabilité
6.1. Le site est fourni "tel quel" et "tel que disponible". Nous ne faisons aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement du site ou aux informations, contenus, matériels ou produits inclus sur le site.
6.2. Dans la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages de toute nature résultant de l'utilisation du site, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs.
7. Modification des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur le site. Il vous incombe de vérifier régulièrement les conditions générales pour être informé de toute modification.
8. Droit Applicable
Ces conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans notre juridiction. Tout litige relatif à ces conditions générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de notre juridiction.
